Conseil Communal du 16 Mars 2026

02:44 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 9 février 2026 02:58 2. Amendement à la convention relative à la mise à disposition de la Commune de Seneffe d'un Fonctionnaire Sanctionnateur Provincial (loi SAC) 04:58 3. Création d'une Commission communale du bien-être animal et désignation de ses membres pour la législature 2024-2030 10:44 4. Désignation des représentants communaux au sein du Château de Seneffe pour la législature 2024-2030 11:18 5. Prise de connaissance de la vérification de caisse du quatrième trimestre 2025 11:28 6. Approbation de la dotation communale 2026 versée à la Zone de secours Hainaut Centre 12:11 7. Règlement redevance sur l’enlèvement des versages sauvages et le nettoyage de la voie publique 14:43 8. Prise de connaissance des comptes et bilan 2024 pour l'association Pirouline Pause-cartable 14:54 9. Prise de connaissance des comptes et bilan 2024 de l'ASBL la Petite Enfance de Seneffe 15:05 10. Approbation du compte 2025 de la Fabrique d'église Sainte Vierge à Arquennes 16:20 11. Réformation du compte 2025 de la Fabrique d'église Notre Dame du Sacré-Cœur à Bois des Nauwes 12. Travaux de curage/fraisage du réseau d'égouttage de l'entité pour 2026 et 2027 - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation 18:03 13. Rénovation de la toiture et mise en conformité électrique et pompier de la buvette/vestiaire du Stade Albert Plennevaux - Approbation du CSCh, des conditions et mode de passation 19:43 14. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à l'Avenue Reine Astrid, 220B à Seneffe 20:27 15. Abrogation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière décidant d'établir des zones d'évitement à la Rue Ferrer à Familleureux 25:15 16. Abrogation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière réservant un stationnement pour personnes handicapées à la Cour de la Copenne, 14 à Arquennes 25:47 17. Abrogation du règlement complémentaire sur la police de la circulation routière réservant un stationnement pour personnes handicapées à la Rue Omer Lion, 83/2 à Arquennes 26:03 18. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire de police de la circulation routière le long de la RN 27 au carrefour avec la Rue de l'Equipée à Arquennes 26:47 19. Mise à jour du plan de lutte contre la délinquance environnementale 27:45 20. Adoption du Plan d'actions triennal en matière de logement 2025-2027 43:00 21. Règlement prêt de pompes vide-caves à destination des citoyens lors des intempéries 44:38 22. Ratification de la décision du Collège communal du 23 février 2026 relative au subside 2026 sur le régime d'aide aux Communes en matière de Bien-être Animal 49:16 23. Obligation d'emploi de travailleurs en situation d'handicap pour l'année 2025 50:58 24. Déclaration de la vacance d'emploi en vue de la nomination définitive de personnel enseignant 51:17 Dépense urgente et impérieuse par le Collège communal dans le cadre des travaux d'assainissement des bâtiments Rue Général Leman 1-3, Rue Lintermans 15-17 et 19 à Seneffe - Avenant n° 1 Questions orales: 01:04:01 Concernant la problématique des polluants PFAS au niveau du Zoning Industriel de Feluy et de la Zone d’Investigation Prioritaire, notre dernière intervention concernant cette ZIP date du Conseil de novembre 2025. 01:06:34 Concernant le déménagement de l’antenne de police locale, située rue des Canadiens (Seneffe centre) vers le poste de Manage, à la chaussée de Nivelles. 01:11:57 Concernant l’évolution du dossier de la société « Euro-Snef Contain » pour laquelle plusieurs types d’infractions ont été constatées par la police et l’auditorat du travail, en septembre 2023. 01:15:06 Concernant le sinistre de la rue du Sart qui a touché un hangar. 01:17:54 Concernant l’impact des mesures gouvernementales sur le budget communal, suite à l’adoption du décret-programme du 19 décembre 2025 portant sur diverses mesures budgétaires. 01:19:23 Le Collège peut-il faire le point sur le timing des travaux de la Rue Wauters ? Quels sont les délais pour la réouverture de ce tronçon ? 01:21:35 Concernant la boucle du Hainaut, le Collège peut-il nous tenir informé de la suite de ce dossier ? Des contacts ont-ils été pris avec les intervenants, le Ministre Desquenes ou REVOLHT dans ce cadre ? Quelle est aujourd'hui la position du Collège ? 01:23:29 Concernant les travaux sur l'autoroute et les impacts sur le charroi dans nos villages.