Conseil Communal du 20 Avril 2026

01:55 1.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 16 mars 2026 02:02 2.Note d'orientation institution provinciale 03:04 3.Renouvellement de l'agrément du Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2026-2031 dans le cadre du Décret Accueil Temps Libre 14:27 4.Révision de la composition et prise de connaissance du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Consultatif Communal du Petit Patrimoine Local (CCCPPL) 16:07 5.Participation au marché de la Centrale d'achats de la Province de Hainaut pour l'achat de matériel informatique 16:26 6.Travaux d'entretien et de réfection des trottoirs et places de l'entité pour l'année 2026 - Approbation du CSCh, des conditions et mode de passation 20:07 7.Travaux de marquage au sol - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation 20:52 8.Travaux d'entretien des voiries 2026 - Approbation du CSCh, des conditions et du mode de passation 22:06 9. Projet de schéma régional structurant de mobilité active 25:15 10.Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière modifiant la zone bleue de l'Avenue Reine Astrid à Seneffe 27:30 11.Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire de police de la circulation routière le long de la RN 27 au carrefour avec la Rue de Bon Conseil à Arquennes 28:01 12.Prise de connaissance de la décision sur recours contre la décision du Conseil communal pour la modification de voirie au Hameau du Bois d'Arpes, 3 à Arquennes 28:43 13.Approbation du coût-vérité budget 2026 14. Règlement taxe sur l’enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices pour l’exercice 2026 50:22 15.Modifications du Règlement Général de Police en faveur du bien-être animal 54:42 16.Déclaration de vacance d'emploi d'un poste de Brigadier "Techniques spéciales et Bâtiments" de niveau C1 par promotion dans le cadre ouvrier et constitution d'une réserve de recrutement 55:29 17.Déclaration de vacance d'emploi d'un poste de Brigadier "Chef d'atelier/Charroi communal/Opérateurs d'engins" de niveau C1 par promotion dans le cadre ouvrier et constitution d'une réserve de recrutement 18.Constitution d'une réserve de recrutement de Brigadiers "Eco-cantonniers" dans le cadre ouvrier 19.Constitution d'une réserve de recrutement de Brigadiers "Espaces verts" dans le cadre ouvrier 55:47 20.Constitution d'une réserve de recrutement de Brigadiers "Maçons et Voiries" dans le cadre ouvrier 21.Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale d'Arquennes 22.Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à temps plein suite à l'ouverture d'une classe à l'école communale de Familleureux 56:15 23.Révision de la délibération du Conseil communal du 16 mars 2026 relative à la déclaration de la vacance d'emploi en vue de la nomination définitive de personnel enseignant 59:46 La première question est posée par Monsieur SCHEYS et concerne le site de la société « Euro-Snef Contain »  01:02:49 La deuxième question est posée par Monsieur SCHEYS et concerne le suivi de la problématique des polluants PFAS au niveau du zoning industriel de Feluy et de la Zone d’Investigation Prioritaire 01:07:11 La troisième question est posée par Monsieur SCHEYS et concerne la 12ème campagne du « Grand Nettoyage » organisée par Be WaPP qui s’est déroulée fin mars 01:10:28 La quatrième question est posée par Madame SADELLAH et concerne des nuisances sonores à l’Avenue Nouvelle  01:15:25 La cinquième question est posée par Monsieur CARPIN et concerne les subsides au secteur associatif. 01:16:55 La sixième question est posée par Monsieur CLERINCX et concerne la boucle du Hainaut. 01:19:04 La septième question est posée par Madame MATHIEU et concerne la gratuité scolaire . 01:20:19 La huitième question est posée par Madame MABILLE et concerne l’alarme du Stade Plennevaux.