Conseil municipal du 8 juillet 2026

Retrouvez l'intégralité de la séance du conseil municipal du 8 juillet 2026 de la Ville de Betton. INTERVENTION DU COLLECTIF DU VAU CHALET 00:07 OUVERTURE DE LA SÉANCE 13:29 APPEL 13:50 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 JUIN 2026 15:35 26-85 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL 16:09 26-86 DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE SUR LE FONDEMENT DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT – PRÉCISIONS 23:58 26-87 ASSOCIATION ILLE ET DÉVELOPPEMENT – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D’UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT 25:27 26-88 FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026-2027 26:24 26-89 CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX ET MATÉRIELS REPAS VILLE DE RENNES 47:24 26-90 ZAC DE LA PLESSE – PRÉSENTATION ET VALIDATION DU CRACL 2025 49:49 26-91 ZAC DE LA PLESSE – MODIFICATION DU CPAPE TRANCHE 4 53:09 26-92 MAISON BEL AIR – AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE 58:02 26-93 OPÉRATION « LES HAUTS CHALETS » - IMPASSE DU HALAGE – RÉTROCESSION FONCIÈRE 01:00:33 26-94 ACQUISITION FONCIER SNCF - RUE DE LA HAMONAIS 01:02:07 26-95 AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC L’ECOLE DE MUSIQUE 01:07:57 26-96 AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE CLUB SPORTIF BETTONNAIS 01:10:48 26-97 SCHEMA DÉPARTEMENTAL D’ACCUEIL ET D’HABITAT DES GENS DU VOYAGE D’ILLE-ET-VILAINE 2026-2032 – AVIS 01:12:31 26-98 CHARTE DE RESPECT DES LOCAUX 01:23:14 26-99 CONVENTION CENTRE DE GESTION ILLE-ET-VILAINE : MISSIONS FACULTATIVES 01:28:36 26-100 CONVENTION CENTRE DE GESTION ILLE-ET-VILAINE : MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE 01:30:19 26-101 TRANSFORMATION DE POSTES DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 2026 01:31:48 26-102 TRANSFORMATION DE POSTE DANS LE CADRE DES PROMOTIONS INTERNES 2026 01:35:14 26-103 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE EN UN POSTE DE RÉDACTEUR 01:37:01 26-104 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE EN UN POSTE D’AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE 01:37:59 DÉCISIONS DU MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T 01:39:00 INFORMATIONS ET REMERCIEMENTS 01:39:18 QUESTIONS ORALES 01:40:10 INTERVENTION DU PUBLIC 01:48:09 FIN DE LA SÉANCE 02:05:04