Conseil municipal du 12 mars 2025

Retrouvez l'intégralité de la séance du conseil municipal du 12 mars 2025 de la Ville de Betton : APPEL 00:00 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 FÉVRIER 2025 03:12 JURYS D’ASSISES : TIRAGE AU SORT DES JURÉS DE LA COUR D’ASSISES EN VUE DE L’ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE PRÉPARATOIRE 2026 12:44 25-08 COMPTES DE GESTION 2024 DU BUDGET ANNEXE M4 «PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES » 15:22 25-09 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET ANNEXE M4 «PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES » 22:20 25-10 COMPTES DE GESTION 2024 BUDGET PRINCIPAL 27:04 25-11 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL 28:42 25-12 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL ET INTÉGRATION DES RÉSULTATS DU BUDGET ANNEXE « PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES » 31:34 25-13 FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ 2025 35:35 25-14 RÉVISION ET CRÉATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT 39:49 25-15 BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL 42:37 25-16 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 1:16:44 25-17 TARIFS SÉJOURS 2025 1:49:53 25-18 ZAC DE LA PLESSE – DOSSIER DE RÉALISATION MODIFICATIF 1:51:43 25-19 ZAC DE LA PLESSE – MODIFICATION DU PEP 2:11:05 25-20 ZAC DE LA PLESSE – TRAITE DE CONCESSION AVENANT N°3 2:15:56 25-21 ZAC DE LA PLESSE – CRAC 2024 2:19:53 25-22 BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIÈRES 2024 2:23:31 25-23 CONVENTION POUR LA GESTION DES AIRES DE COMPOSTAGE PARTAGÉES 2:25:41 25-24 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL ET DE LA DETR POUR LE CHANGEMENT DE LUMINAIRES DANS DIFFÉRENTS BÂTIMENTS COMMUNAUX ET DE CHAUDIÈRES A LA GENDARMERIE ET AU GROUPE SCOLAIRE DES MEZIERES 2:30:40 25-25 CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET 2:35:20 25-26 ATTRIBUTION DES VÉHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE 2:35:40 25-27 MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT 2:36:18 25-28 CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE 2:38:54 25-29 CRÉATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE 2:40:05 25-30 MANDAT AU CENTRE DE GESTION 35 POUR LA COUVERTURE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – RISQUE SANTE 2:40:52 INFORMATIONS 2:42:56 DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER N'AYANT PAS DONNE LIEU À PRÉEMPTION DÉCISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.