Conseil municipal - Lundi 27 avril 2026

03:08 Ouverture CM 18:26 Désignation secrétaire de séance (délib 1) 18:50 Election d'Adjoints en remplacement de Madame Erica MARTIN et Monsieur Glenn-Darssy BIYOGHO (délib 41) 27:24 Délibération globale du rendu-compte du CM du 27 avril 2026 (délib 2) 28:08 Approbation PV du 23.02.26 (délib 3) 28:24 Conditions de dépôt des listes pour constituer la CAO, de DSP et de Concession (délib 4) 29:46 Constitution et adhésion aux groupements de commande (délib 5) 31:20 Désignation des membres du CM dans les organismes ou les commissions (délib 6) 32:24 Élection des membres de la CAO, de DSP et de Concession (délib 7) 33:07 Approbation de la composition des Commissions communales (délib 8) 33:51 Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale (délib 9) 45:21 Indemnités de fonction des élus locaux après application des majorations prévues à l'article L.2123-22 du CGCT (délib 10) 47:02 Frais de garde d'enfants et d'assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à leur domicile (délib 11) 48:46 Frais de déplacement des élus (délib 12) 50:34 Collaborateurs de cabinet (délib 13) 51:44 Renouvellement de la CCID (délib 14) 53:14 Délégation de pouvoir en matière d'emprunts, de lignes de trésorerie et gestion active de la dette pour la durée du mandat et cadre pour le placement de fonds (délib 15) 54:03 Règlement budgétaire et financier (délib 16) 54:37 Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2025 (délib 17) 56:43 Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2026 avec anticipation du résultat 2025 (délib 18) 2:29:57 Budget Principal - Mise à jour des AP/CP (délib 19) 2:31:53 Fiscalité directe locale - Taux de fiscalité 2026 (délib 20) 2:34:57 Budget Principal - Subvention d'équilibre 2026 au budget Locations immobilières et bases de loisirs (délib 21) 2:37:33 Budget Service funéraire - Reprise anticipée du résultat 2025 (délib 22) 2:38:34 Budget Service funéraire - Adoption du Budget Primitif 2026 avec anticipation du résultat 2025 (délib 23) 2:38:58 Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2025 (délib 24) 2:39:46 Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2026 avec anticipation du résultat 2025 (délib 25) 2:40:12 Budget Zac Mérigotte - Reprise anticipée du résultat 2025 (délib 26) 2:40:12 Budget Zac Mérigotte - Adoption du Budget Primitif 2026 avec anticipation du résultat 2025 (délib 27) 2:40:54 Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2026 (délib 28) 2:44:10 Attribution de subventions aux associations œuvrant dans tous les domaines (délib 29) 2:46:31 Budget Principal - Avances remboursables à la Sep pour 2026 (délib 30) 2:47:07 Engagement de garantie de la ville de Poitiers auprès du groupe AFL pour l'année 2026 (délib 31) 2:48:23 Dotation administrative des directions des écoles maternelles et élémentaires publiques de Poitiers (délib 32) 2:49:06 Programmation de logements locatifs sociaux à Poitiers pour l'année 2025 (délib 33) 2:50:13 Convention de partenariat avec l'École Supérieure d'Art et de Design Tours Angers Le Mans –Mission de formation et de restauration d'objets appartenant à la ville de Poitiers (délib 34) 2:51:20 Convention de partenariat avec le réseau Micro-Folies coordonné par l'Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette - Intégrer les collections des musées de Poitiers au dispositif Micro-Folies dans le cadre du musée numérique des collections régionales de Nouvelle-Aquitaine (délib 35) 2:52:21 Projet de recherche de la région Nouvelle-Aquitaine sur objets archéologiques nommés Insignia - Co-financement du projet d'études et de recherche avec l'Université de Bordeaux Montaigne (UBM) (délib 36) 2:53:29 Équipements aquatiques et de plein air - Tarifs à compter du 1er juillet 2026 (délib 37) 3:06:12 Élections professionnelles 2026 - CST - Fixation du nombre de représentants du personnel (délib 38) 3:08:38 Élections professionnelles 2026 - CAP - Fixation du nombre de représentants du personnel titulaire par catégories (délib 39) 3:09:18 Élections professionnelles 2026 - CCP - Fixation du nombre de représentants du personnel titulaires (délib 40)