Conseil municipal - Lundi 22 juin 2026

06:27 Ouverture CM 06:48 Accueil du CCJ 59:28 Désignation secrétaire de séance (délib 1) 59:47 Approbation PV CM du 27.03.26 (délib 2) 1:00:02 Rendu-compte du CM du 22 juin 2026 (délib 3) 1:04:44 Élection des membres au CCAS - poste vacant (délib 4) 1:09:42 Adoption du règlement intérieur du CM (délib 5) 1:17:40 Approbation de la composition des commissions communales (délib 6) 1:18:42 Désignation d'un référent déontologue de l'élu local (délib 7) 1:19:22 Adhésions 2026 aux associations "Les Ateliers de l'Auxances", "Vienne Agro Bio", "Le Réseau national des fermes publiques" (délib 8) 1:21:56 Désignation des membres du CM dans les organismes ou les commissions – Modification (délib 9) 1:22:22 Tous budgets - Approbation des Comptes de Gestion 2025 (délib 10) 1:23:52 Tous budgets - Approbation du Compte Administratif 2025 (délib 11) 1:53:37 Tous budgets - Approbation affectations des résultats 2025 (délib 12) 1:54:38 Tous budgets - DM n° 1(délib 13) 1:58:15 Mise à jour des AP/CP (délib 14) 1:59:16 Budget Service funéraire - Autorisation des virements de crédits entre chapitre - M4 (délib 15) 1:59:57 Avis sur le recours à une ligne de trésorerie par le CCAS (délib 16) 2:00:25 Demande de subvention 2026 dans le cadre du CTAI (délib 17) 2:06:26 Caserne Pont Achard - Convention de financement - Remboursement d'une avance (délib 18) 2:07:27 Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel (délib 19) 2:08:18 FIQ - projets sélectionnés en 2026 (délib 20) 2:10:53 Cession de droits vidéos et photos (délib 21) 2:11:52 Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale (délib 22) 2:13:01 Indemnités de fonction des élus locaux après majorations prévues à l'article L.2123-22 du CGCT (délib 23) 2:13:09 Droit à la formation des élus locaux (délib 24) 2:16:47 Rémunération des Présidents des Conseils de discipline (délib 25) 2:17:22 Modification du tableau des emplois (délib 26) 2:31:55 Tarifs de stationnement sur voirie (délib 27) 2:48:49 Zac de St-Éloi - Poitiers - Examen du Cracl 2025 (délib 28) 2:50:33 NPNRU du quartier des Couronneries à Poitiers - Participation de la Ville à l'acquisition de la contrepartie foncière due à Action Logement dans le cadre de la convention (délib 29) 2:51:07 Ravalement de façades - Subventions - Composition de la Commission d'attribution des aides financières (délib 30) 2:51:29 Vente d’immeubles 22 rue du Pigeon Blanc et 1 rue Guillaume VII le Troubadour, Poitiers (délib 31) 2:52:28 Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la Ville pour l'année 2025 (délib 32) 2:52:50 Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société SRD à Poitiers (délib 33) 2:53:28 Agrément de la Ville délivré à la société Kourbe SPV4 pour céder à la société SOLEREA 2 ses droits réels immobiliers issus de l'autorisation d'occupation temporaire (installation photovoltaïque à Poitiers sur une partie des toitures des bâtiments de l'Ecole Andersen) (délib 34) 2:54:44 Avis concernant l'implantation d'une installation classée pour la protection de l'environnement sur la commune de Migné-Auxances (délib 35) 2:55:43 Attribution de subventions aux structures des domaines de la Transition écologique (délib 36) 2:57:41 Repère de crue (délib 37) 2:59:53 Convention de mise à disposition de bois sur pied à ONF (délib 38) 3:03:16 Adhésion à l'association Hortis (délib 39) 3:13:35 Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Vienne pour la rentrée 2026/2027 des écoles publiques de la Ville (délib 40) 3:15:56 Soutien de la Ville à des projets pédagogiques particuliers (délib 41) 3:18:53 Soutien à un poste à vocation périscolaire et au service des communes au sein du PARI de la Vienne (délib 42) 3:20:53 Tarifications Centres de Ressources Beauvoir et Saint-Pierre (délib 43) 3:22:18 Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du lien social et de l'éducation (délib 44) 3:44:47 Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du développement et du rayonnement (délib 45) 3:46:47 Attribution de subventions au rectorat pour les Collèges au cinéma (délib 46) 3:48:07 Convention de partenariat avec l'association Ambition Campus - Permettre l'accès à la culture de ces élèves/étudiants (délib 47) 3:48:59 Convention de partenariat entre la Ville et le lycée le Dolmen dans le cadre du chantier de restauration de l'église Notre-Dame-la-Grande de Poitiers pour les années 2026 et 2027 (délib 48) 3:49:51 Réponse à l'appel à projet franco-palestinien du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (délib 49) 3:54:47 Réponse à l'appel à projet européen "Engagement et participation des citoyens" 2026 (CERV-2026-CITIZENS-CIV) pour le projet LYMPHA (délib 50) 3:55:51 TLPE – Modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2027 (délib 51)