Conseil municipal - 17 juin 2024 à 18h00 au Beffroi

En préalable à ce conseil municipal, sera remis à M. Dominique MELI, une écharpe de maire adjoint honoraire. 1.Communication : passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation. Rapporteur:Le Maire 2.Communication : extension d’un contrat d’assurance. Rapporteur:Le Maire 3.Communication : procédures contentieuses. Rapporteur:Le Maire 4.Communication : acceptation d’indemnités de sinistre. Rapporteur:Le Maire 5.Communication : Budget principal 2024 - fongibilité des crédits - virement n°1. Rapporteur:Le Maire 6.Information du Conseil Municipal : octroi de la protection fonctionnelle à M. le Maire. Rapporteur:E. Bertin 7.Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 avril 2024. Rapporteur:Le Maire 8.Mission Opérationnelle Transfrontalière : désignation des représentants de la Ville. Rapporteur:Le Maire 9.Bilan d'activité des services municipaux pour 2023. Rapporteur:Le Maire 10.Démutualisation des Services Communs de la Commande Publique et des Ressources Humaines, prestations de services relatives à la Commande publique en faveur de la Ville de Yutz. Rapporteur:E. Bertin 11.Personnel communal et prévention des risques psychosociaux : accompagnement du fonds de dotation Mercy. Rapporteur:E. Bertin 12.Personnel communal et prévention des risques professionnels : signalement des actes violents, sexistes et discriminants, convention avec le Centre de Gestion. Rapporteur:E. Bertin 13.Personnel communal : régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. Rapporteur:E. Bertin 14.Personnel communal : indemnisation des vacataires effectuant les missions d'ouvreur au théâtre. Rapporteur:E. Bertin 15.Personnel communal : règlement de formation. Rapporteur:E. Bertin 16.Personnel communal : règlement du temps de travail. Rapporteur:E. Bertin 17.Personnel communal : mise à jour du tableau des effectifs. Rapporteur:E. Bertin 18.Grande salle du Château de Volkrange : dénomination, tarification et modification partielle du règlement des salles municipales. Rapporteur:P. Alix 19.Fin de mise à disposition du Directeur de la Jeunesse et des Sports de la Ville au profit de la Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville". Rapporteur:E. Bertin 20.Gestion du stationnement payant en parcs clos : création d'une régie dotée de la seule autonomie financière et d'un Budget annexe M4. Rapporteuse:C. Zanoni 21.Adoption des tarifs, taxes et redevances 2024-2025. Rapporteur:P. Alix 22.Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : actualisation des tarifs applicables en 2025. Rapporteuse:P. Renaux 23.Télésurveillance des différents bâtiments et sites de la Communauté d'Agglomération, de la Ville de Thionville et du C.C.A.S., de la commune de Rochonvillers : retrait du groupement de commandes. Rapporteur:J.-C. Louis 24.Parking-Relais de Metzange : convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération et la Ville relative à la vidéosurveillance urbaine. Rapporteuse:C. Zanoni 25.Orchestre Symphonique de Thionville-Moselle : reconduction de la convention entre la Ville et le Conseil Départemental de la Moselle. Rapporteur:J. Helfgott 26.Subvention pour des actions de jeunesse 2024. Rapporteur:B. Pelingu 27.Associations sportives : attribution de subventions 2024. Rapporteuse:V. Schmit 28.Soutien au sport scolaire : subventions aux associations sportives scolaires de l’enseignement public du 1er degré. Rapporteuse:V. Schmit 29.Projet Éducatif de Territoire (P.E.D.T.). Rapporteur:E. Bertin 30.Dénomination d’une nouvelle voie, avenue Vauban. Rapporteur:R. Schreiber 31.Acquisition d’une parcelle, rue d’Escherange à Oeutrange. Rapporteuse:M. Michel 32.Désaffectation et déclassement de terrains, boucle du Carreau de la Mine. Rapporteur:R. Schreiber 33.Cession de terrains, boucle du Carreau de la Mine. Rapporteur:R. Schreiber 34.Déclassement d'une parcelle, route de la Digue. Rapporteur:R. Schreiber 35.Déclassement du domaine public communal de terrains, secteur Côte-des-Roses - Bel Air. Rapporteur:R. Schreiber 36.Côte des Roses Bel-Air - Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.RU.) : avenant à la Convention Pluriannuelle du projet de Renouvellement Urbain. Rapporteur:R. Schreiber 37.Autorisation de futures ventes de véhicules sur le site Agorastore. Rapporteuse:B. Schneider 38.Distribution publique d'électricité : conventions de servitude entre la Ville et ENEDIS. Rapporteuse:B. Schneider 39.Enfouissement des réseaux de communication électronique route de Metz : convention avec Orange. Rapporteuse:B. Schneider 40.Mise en souterrain des réseaux rue de la Daucherie, Coeur du Village de Volkrange et partiellement rue des Horticulteurs : constitution de groupements de commandes avec Enedis. Rapporteuse:B. Schneider 41.Travaux de renaturation du Wampich : convention entre la Ville et la Communauté d'Agglomération "Portes-de-France - Thionville". Rapporteuse:P. Renaux