Conseil municipal - 7 octobre 2024 à 18h00 au Beffroi

Ordre du jour 1. Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 juin 2024. Le Maire 2. Communication de M. le Maire : passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation. Le Maire 3. Communication de M. le Maire : souscription d'un contrat de prêt à 0% pour la restructuration du Centre social Jacques Prévert. Le Maire 4. Communication M. le Maire : adoption des tarifs 2024-2025. Le Maire 5. Communication de M. le Maire : acquisition par exercice du Droit de Préemption Urbain d'un terrain, rue du Berger à Garche. Le Maire 6. Budget Principal de la Ville : affectation du résultat 2023. J.C. Louis 7. Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 : Budget Ville. J.C. Louis 8. Le Symphonique de Thionville-Moselle : création de nouveaux tarifs. J. Helfgott 9. Reversement de recettes du Cinéma La Scala et du Théâtre à deux associations caritatives. J. Helfgott 10. Musée de la Tour aux Puces : gratuité durant les vacances de Noël 2024/2025. J. Helfgott 11. Centre Dramatique National Transfrontalier de Thionville-Grand-Est (NEST) : convention relative aux modalités pratiques de son accueil en résidence au Théâtre pour la saison 2024-2025. 12. Cimetières : tarifs de cavurnes. P. Alix 13. Marché de Noël 2024 : fixation des tarifs d'occupation du domaine public et de location de chalets. T. Ghezzi 14. Personnel Communal : modification du tableau des effectifs. E. Bertin 15. Personnel communal : évolution du régime indemnitaire. E. Bertin 16. Dénomination d'un espace, angle bastion du Luxembourg quai Pierre Marchal. Le Maire 17. Congrès National de la Fédération Française Villages et Villes Sages 2024 : passation d'une convention. C. Thil 18. Rentrée 2024-2025 : ajustement de mesures de carte scolaire. E. Bertin 19. Subventions pour des actions de jeunesse 2024. L. Grandjean 20. ThiPass’Sport : aide à la cotisation, saison sportive 2024/2025. L. Grandjean 21. Associations sportives : attribution de subventions 2024. L. Grandjean 22. Association Mob d’Emploi : subvention de fonctionnement 2024. P. Renaux 23. Rapport d'activité 2023 : Délégation de Service Public (D.S.P.) pour la gestion de la fourrière automobile. C. Zanoni 24. Enfouissement des réseaux basse tension : fonds de concours au Syndicat Intercommunal de Suivi de la Concession de Distribution Publique d’Électricité du Pays des Trois Frontières. B. Schneider 25. Conventions financières avec les opérateurs de réseaux relatives à la réfection du domaine public municipal. B. Schneider 26. Enfouissement des réseaux, rue de la Daucherie, convention avec Orange. B. Schneider 27. Requalification de la route de Metz sur la route départementale n°953 : convention avec le Département. R. Schreiber 28. Projet Citézen : avenant de prolongation à la convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement relative à la réalisation de deux zones de stationnement temporaires sur l'île de la gare. P. Alix 29. Action "Coeur de Ville" : expérimentation Mobilité, passation d’une convention avec le S.M.I.T.U. pour la mise en oeuvre du projet "Cithi'bus". P. Renaux 30. Action "Coeur de Ville" : passation d’un avenant à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - renouvellement Urbain (O.P.A.H. - R.U.) relatif à l'immeuble "L'Européen". R. Schreiber 31. Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine Sainte-Anne : passation d'un second avenant à la convention de veille active avec l’Établissement Public Foncier de Grand Est. R. Schreiber 32. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, secteur Côte-des-Roses - Bel Air : passation d'un quatrième avenant au bail emphytéotique de 1990 avec Moselis. R. Schreiber 33. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, secteur Côte-des-Roses - Bel Air, résidentialisation de la barre Chevreuil : passation d'un premier avenant au bail emphytéotique de 2023 avec Moselis. R. Schreiber 34. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain, secteur Côte-des-Roses - Bel Air, résidentialisation de la barre Faisan : passation d’un premier avenant au bail emphytéotique de 2023 avec Moselis. R. Schreiber 35. Renouvellement Urbain de la Côte des Roses – Bel Air : cession de terrains rue du Faisan. R. Schreiber 36. Mobilité Rive Droite, rue Jean Monnet - parking en silo : modification de l'état descriptif de division en volumes de l'ensemble immobilier "Thionville Gare" - échange multilatéral de biens immobiliers. R. Schreiber 37. Cession d’un terrain, rue Cormontaigne. R. Schreiber 38. Mise à disposition de locaux au profit d’associations. C. Thil 39. Mise à disposition de locaux au profit de la Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville". M. Michel 40. Autorisation de futures ventes de véhicules sur le site Agorastore. B. Schneider 41. Gestion de la forêt communale : soumission de parcelles au régime forestier.J.C. Hamelin 42. Gestion de la forêt communale : travaux sylvicoles, exercice 2024. J.C. Hamelin