Débats du Conseil Municipal du 3 juin 2024

Retrouvez les débats du Conseil Municipal du 3 juin 2024 : 0. préambule de la séance à 00:00 1. Assemblée : Motion communale association des petites villes de France : Finances Publiques à 05:48 2. Assemblée : Accueil-population : Archivage des registres d’état civil antérieurs à 1903 à 23:34 3. Finances : Créances éteintes à 25:47 4. Finances : Créances admises en non-valeur à 26:27 5. Finances : Demande de régularisation suite au vol du fonds de caisse de la régie médiathèque à 27:03 6. Finances : Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à économiser l'énergie à 27:45 7. Finances : Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de la Conterie à 29:36 8. Finances : Rénovation de l’Hôtel de Ville : Demande de subvention au titre du fonds vert à 48:32 9. Finances : Demande de subvention : Fonds Chene : Programme ACTEE+ : Lot 1 : Ressources humaine à 49:32 10. Finances : Tarifs TLPE 2025 à 50:31 11. Aménagement : Aliénation chemin rural : Lieu-dit Châton à 51:30 12. Aménagement : Contrat de prêt à usage : Terrain les cormiers (BN 35 EST) à 53:23 13. Aménagement : Contrat de prêt à usage : Terrain les cormiers (BO 21) à 54:48 14. Aménagement : 22 rue de la Noë : Convention de mise en réserve entre la commune et Rennes Métropole à 56:00 15. Aménagement : 12 rue des Planches : Convention de mise en réserve entre la commune et Rennes Métropole à 57:48 16. Aménagement : Parking Pagnol : Protocole d’accord Bouygues Immobilier : Syndicat des copropriétaires à 59:23 17. Transition écologique : Manoir de la Noë : Convention d’occupation précaire : Un Été au Manoir à 1:06:42 18. Transition écologique : Manoir de la Noë : Un Été au Manoir : Règlement d’usage à 1:14:25 19. Éducation : Contrat d’association : École privée la Providence Bruz : 2024 à 1:15:48 20. Éducation : Convention de partenariat avec l’association de la Fondation Étudiante pour la Ville : 2024-2025 à 1:19:02 21. Éducation : Convention d’accueil d’un groupe de la Maison des Jeunes à la SPA à 1:20:51 22. Vie associative : Règlement d’usage des équipements sportifs de proximité à 1:24:10 23. Animation : Associations Bruzhoneg et Div Yezh Bruz : Conventions partenariales 2024 à 1:34:35 24. Animation : Associations Bruz Solidarité, les Crayons d’Isa et Albanie Breizh : Fête de la musique 2024 à 1:37:33 25. Vie associative : Convention de location du gymnase (salle du Cojo) et du plateau sportif (« cour du bas ») du collège et du Lycée Saint-Joseph : Saison 2023/2024 à 1:40:23 26. Personnel : Convention de partenariat Ville de Bruz - Institut d’Ostéopathie de Rennes à 1:44 :03 27. Personnel : Suppressions et créations de postes et modification du tableau des effectifs à 1:46:05 28. Personnel : Adhésion à la convention de participation Prévoyance du CDG35 à 1:50 :13 29. Personnel : Nominations agents suite réussite à concours et inscription sur liste d’aptitude : Propositions, suppressions et créations de postes et modification du tableau des effectifs à 1:55 :12 30. Personnel_création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité ou dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité pour l’année 2023-2024 à 1:56:56