Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 – Vote de la ZAC Multisites

Retrouvez les débats du Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 0. Préambule de la séance et prise de parole du collectif d’habitants du quartier de la Maison des Associations à 00:00 1. Assemblée : Rapport d'activités et de développement durable : Rennes Métropole : 2024 à 9:05 2. Finances : Subvention d’équilibre : Budget annexe restauration à 28:42 3. Finances : Participation 2026 : Syndicat de Musique Rive Sud à 29:55 4. Finances : Participation complémentaire 2025 au Syndicat Intercommunal de la piscine de la Conterie à 31:15 5. Finances : Participation 2026 : Syndicat Intercommunal piscine de la Conterie : Chartres de Bretagne à 49:48 6. Finances : Ouverture de crédits anticipée sur le programme d’investissement 2026 avant le vote du budget à 51:37 7. Finances : Révision et modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) à 52:43 8. Finances : Décision modificative n°3 : Budget principal à 53:48 9. Finances : Mise aux normes des salles de sport du complexe sportif de Ker Lann : Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local à 55:12 10. Finances : Concession de service de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires : Attribution du contrat : Rapport de présentation de la délibération à 1:02:43 11. Aménagement : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets à 1:05:35 12. Aménagement : Rapport 2024 relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable à 1:16:40 13. Aménagement : Synthèse participation du public par voie électronique : ZAC multisites secteurs Gare, Grand Pâtis, Haye de Pan, Maison des Associations, Noé et Mons à 1:33:08 14. Aménagement : Création ZAC multisites secteurs Gare, Grand Pâtis, Haye de Pan, Maison des Associations, Noé et Mons à 02:28:31 Présentation du contexte : 02:28:52 Explication du choix d’une ZAC : 02:32:35 Présentation du secteur Gare : 02:36:35 Présentation du secteur de la Maison des Associations: 02:42:42 Présentation du secteur de la Noé: 02:47:23 Présentation du secteur du Grand Pâtis: 02:50:57 Présentation du secteur de la Haye de Pan : 02:52:56 Présentation du secteur de Mons : 02:55:00 Financement de la ZAC Multisites : 02:58:04 Débats : 03:05:22 15. Aménagement : Cession : ancien chemin rural : lieu-dit Châton à 03:59:27 16. Transition écologique : Convention pluriannuelle de partenariat et financement association « Plan B » à 04:01:57 17. Transition écologique : Convention d’occupation précaire « Plan B » à 04:11:26 18. Transition écologique : Désignation de représentants au sein de l’assemblée générale de l’association « Plan B » à 04:14:00 19. Transition écologique : Label : Territoire de commerce équitable à 04:17:50 20. Éducation : Adhésion à la convention de partenariat terres de sources et à la convention constitutive du groupement de commandes à 04:18:56 21. Éducation : Tarifs repas enseignants et seniors : Année 2026 à 04:29:50 22. Éducation : Tarifs des agents municipaux à la restauration municipale : Année 2026 à 04:29:50 23. Culture : Convention de mise à disposition de moyens : Ville de Bruz : SIM Rive Sud : Année 2026 à 04:35:00 24. Culture : École de musique SIM Rive Sud : Rapport d’activité 2024-2025 à 04:36:38 25. Vie associative : Attribution d’une subvention exceptionnelle : Association les Restaurants du Cœur à 04:43:06 26. Vie associative : Attribution d’une subvention exceptionnelle : Association l’épicerie sociale à 04:47:28 27. Vie associative : Convention de location du gymnase, de la salle de danse et des équipements extérieurs du Collège Pierre Brossolette à 04:51:00 28. Personnel : Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections à 04:52:00 29. Personnel : Avancements de grades 2026 : propositions, suppressions et créations de postes et modification du tableau des effectifs à 04:55:21 30. Personnel : Création d’emplois non permanents suite à un accroissement saisonnier d’activité ou dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité pour l’année scolaire 2025-2026 à 04:56:25