Conseil municipal du 31 mars 2026

03:10 : DÉLÉGATION - Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal 11:31 : INSTANCES MUNICIPALES - Création des commissions municipales et désignation des membres 15:53 : INSTANCES MUNICIPALES - Village Pierre Rabhi / centre communal d'action sociale (VPR-CCAS) - fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration (CA) 18:17 : INSTANCES MUNICIPALES - Village Pierre Rabhi / centre communal d'action sociale (VPR-CCAS) - désignation des membres du Conseil d'Administration (CA) 26:46 : INSTANCES MUNICIPALES - Création et désignation des membres de la commission de Délégation de Service Public (DSP) - 5 titulaires + 5 suppléants 28:34 : INSTANCES MUNICIPALES - Création et désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - 5 titulaires + 5 suppléants 30:49 : INSTANCES MUNICIPALES - Création et désignation des membres de la commission de Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) - 5 titulaires + 5 suppléants 32:59 : DÉSIGNATION - Représentants dans différents organismes 39:53 : DÉSIGNATION - SIAM - Syndicat Intercommunal des Arts et Musiques - 2 titulaires + 1 suppléant 43:09 : DÉSIGNATION - E-COLLECTIVITES - Syndicat mixte régional - 1 représentant 45:48 : DÉSIGNATION - SIIVA - Syndicat Intercommunal d'Irrigation du Val d'Authion - 1 représentant 47:01 : INDEMNITÉS - Fixation des indemnités des élus