Conseil municipal du 1er juin 2026 - Ville de Livron-sur-Drôme

ORDRE DU JOUR : 1 - Délibération portant maintien d’un Comité Social Territorial commun à la ville et au CCAS de Livron-sur-Drôme 2 - Délibération relative à la composition du Comité Social Territorial commun, au paritarisme numérique entre les collèges, à la décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité et à la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail 3 - Désignation d’un représentant au BTP CFA Drôme Ardèche 4 - Renouvellement du collège des élus de la Commission Locale de l’Eau (CLE) suite aux élections municipales 5 - Désignation de délégués au Comité Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance (CISPD) 6 - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municipales du 15 mars 2026 7 – Actualisation de la convention cadre de mutualisation des services avec la Communauté de Communes du Val de Drôme en Biovallée 8 – Gestion durable de la population féline – Convention avec la Fondation 30 Millions d'Amis 9 – Demande de soutien pour un projet Solidaire au Sénégal 10 - Convention d’occupation du domaine public concédé avec la Compagnie Nationale du Rhône (CNR) – Rejet des eaux traitées de la station d’épuration 11 – Opération de désherbage et proposition d’une brocante de livres à la médiathèque municipale 12 – Convention de partenariat 2026 avec le CCAS de Livron-Sur-Drôme et l’association Soie Farouche : Projet « Tous en Mots, Tous en Corps » 13 - Approbation de l’avenant n° 2 à la Convention financière pour la répartition du produit de la taxe foncière et de la taxe d’aménagement des parcs d’activités communautaires 14 - Cession du fonds de commerce « O’Robins » Place de la fraternité - Habilitation du Maire à signer l’acte de cession - Formalités 15 - Subvention exceptionnelle Bad Team Livron pour l’organisation du BlackMinton le 31 janvier 2026 16 - Subvention exceptionnelle Les Cavaliers de la Cabriole à l’occasion d’un Rallye équestre le 05 avril 2026 17 - Subvention exceptionnelle pour l’association « Taekwondo » dans le cadre de la Coupe espoir Livron le 25 janvier 2026 18 - Sollicitation de la dotation 2026 au titre des amendes de police – Opération de marquage au sol Questions diverses