La loi sur la DOT au Congo: Études de Coutumes et Traditions congolaises d'abord. précipitations ?

Importance du sujet. — La dot est une des institutions fondamentales du droit coutumier congolais.Déterminer sa nature exacte aurait grande utilité, non seulement pour les juridictions, mais pour la pratique administrative, les missionnaires, les employeurs qui encouragent le mariage de leurs travailleurs, etc.Or, nos premiers explorateurs sont partis d’une idée absolument fausse, à savoir qu’elle serait un prix d’achat; les préjugés, les contresens qui en résultèrent sont multiples.Actuellement le courant paraît remonté, et l’on s’accorde à la considérer comme la garantie la plus sûre de la stabilité des ménages.Il semble impossible d’arriver dès à présent à en rendre complètement compte; nos informations ne sont pas assez sûres ni développées, et les coutumes se présentent avec une variété qui prouve qu’elles ne sont pas restées pures. Lorsque les usages auront été plus étudiés encore, grâce aux souvenirs des noirs et aux méthodes des ethnologues, on pourra classer les usages d’après les tribus, retrouver les institutions primitives de celles-ci et en définir exactement les principes et l’inspiration.Définition de la dotNous appelons dot en droit coutumier congolais un ensemble de valeurs remises solennellement aux parents de la femme en raison du mariage et qui scellent le contrat d’alliance intervenant entre les familles.Cette définition est vague à certains égards, car plus de précision risquerait de laisser en dehors certaines coutumes ; mais nous mettons en lumière ce qui nous paraît la caractéristique de l’institution : elle est le support, non de la convention intervenant entre époux, de ce que nous appelons l’union conjugale, mais de l'alliance; elle donne en quelque sorte à celle-ci une existence séparée, qui lui permet de subsister alors même que l’union qui l’avait déterminée est dissoute.… Nous indiquerons qu’à notre avis il y a à la source des coutumes congolaises actuelles trois systèmes au moins d’alliances, différents dans leur principe et leur inspiration, mais dont deux, ayant cette particularité commune de comporter des versements au père de la fille à marier, ont fini par se compénétrer au point d’acquérir d’autres caractères semblables; que les détails d’application en passant de l’un à l’autre, tombant, se surajoutant, ont fini par masquer les grandes lignes de régimes bien clairs à l’origine, quoique confus actuellement. Altération des systèmes — Babemba, Baluba, Basongo :trois types d ’alliance bien tranchés, trois systèmes logiques et cohérents. Tout serait fort simple si toutes les autres coutumes venaient s’aligner bien sagement derrière ces chefs de file et se laissaient répartir en trois groupes bien déterminés. Il n’en est rien malheureusement; en analysant une coutume donnée, on s’aperçoit fréquemment qu’elle ne répond à aucune des explications théoriques, mais réunit des éléments contradictoires.A notre avis pourtant, à l’origine chaque coutume a répondu à un des trois types et s’est altérée, compliquée dans la suite. Antoine SOHIER, LE MARIAGE EN DROIT COUTUMIER CONGOLAIS (Mémoire présenté à la séance du 23 mars 1942.)