Conseil municipal du 12 décembre 2024 - Montigny-lès-Metz

Retrouvez l'ordre du jour du conseil municipal du jeudi 12 septembre 2024 sur notre site internet : https://www.montigny-les-metz.fr/cons... 00:00:00 Introduction ----------------------------------- -- Affaires générales -- 00:05:35 Point n°1 : Institutions et vie politique : désignation du secrétaire de séance. 00:06:00 Point n°2 : Institutions et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024. 00:06:15 Point n°3 : Intercommunalité : Adhésion au service intercommunal de police municipale. 00:20:15 Point n°4 : Domaine et patrimoine : rapport annuel d’exploitation des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) pour l’année 2023. 00:21:37 Point n°5 : Délégation de service public : rapport annuel sur l’activité de la SAREMM pour l’exercice 2023. ----------------------------------- -- Finances et budget -- 00:26:03 Point n°6 : Finances locales : constitution d’une provision pour risques et charges « Compte Epargne Temps ». 00:29:25 Point n°7 : Finances locales : travaux d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2025. 00:30:40 Point n°8 : Finances locales : attestation de garantie. 00:32:00 Point n°9 : Finances locales : tarifs municipaux 2025. 00:34:35 Point n°10 : Intercommunalité : Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport définitif pour l’année 2024. ----------------------------------- -- Urbanisme, cadre de vie et moyens techniques -- 00:36:15 Point n°11 : Intercommunalité : avenant n° 1 à la convention de gestion relative au petit entretien de la voirie. 00:38:56 Point n°12 : Finances locales : mécénat financier pour le projet de renaturation du Square Giraud. 00:49:03 Point n°13 : Finances locales : convention de collecte de dons en partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la création d’une médiathèque au quartier Lizé. 00:52:20 Point n°14 : Domaine et patrimoine : cession d’un terrain communal à la Direction Interdépartementale des Routes de l’Est. 00:53:54 Point n°15 : Développement durable : avenant à la convention de partenariat suite aux travaux de requalification du Jardin des Générations. 00:57:04 Point n°16 : Domaine et patrimoine : convention d’implantation et de gestion de Points d’Apport Volontaire Enterrés (PAVE) au quartier Lizé. 01:02:32 Point n°17 : Domaine et patrimoine : tarifs de location de salles des immeubles 80, rue Saint-Ladre et 3 bis, rue de l’Abbé Châtelain gérées par l’Association de Gestion des Centres Socio-Familiaux de Montigny-lès-Metz. 01:04:18 Point n°18 : Finances locales : demandes de subventions : diagnostic énergétique du patrimoine bâti. ----------------------------------- -- Marchés publics - Assurances -- 01:10:56 Point n°19 : Commande publique : marchés publics : compte-rendu de la délégation du Maire. ----------------------------------- -- Affaires scolaires et petite enfance -- 01:12:12 Point n°20 : Finances locales : travaux d’investissement à engager dans les structures multi-accueil. 01:14:36 Point n°21 : Finances locales : participation financière aux classes de découverte. ----------------------------------- -- Culture et Événements -- 01:17:27 Point n°22 : Culture : dénomination d’un nouvel espace public. ----------------------------------- -- Moyens administratifs et vie des quartiers -- 01:21:01 Point n°23 : Autres domaines de compétences des communes : compte-rendu de la délégation au Maire portant délivrance et reprise de concessions funéraires. 01:22:40 Point n°24 : Fonction publique territoriale : délibération fixant rémunération des agents recenseurs pour l’enquête famille 2025. ----------------------------------- -- Affaires réglementaires -- 01:23:58 Point n°25 : Fonction publique territoriale : aménagement du temps de travail au service Création – Fleurissement – Espaces Verts. 01:29:02 Point n°26 : Fonction publique territoriale : mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE).