Conseil municipal du 17 novembre 2025 - Ville de Livron-sur-Drôme

ORDRE DU JOUR : 1 - Rapport d’activité 2024 de Territoire d'énergie Drôme – SDED 2 - Modification des statuts du SDED – IRVE 3 - Modification des statuts du SDED - réseau de chaleur et de froid 4 - Décision modificative n°1 du budget principal 5 - Décision modificative n°1 du budget annexe Eau 6 - Décision modificative n°1 du budget annexe Assainissement 7 - Régularisation comptes de classe 4 – dossier Péril Vignal – Budget Principal Ville 8 - Modes de paiement autorisés dans le cadre des régies de recette (TPE et virements bancaires) de la commune – budget principal ville 9 - Projet de création d’un terrain synthétique de football - Demande de subventions et dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme 10 - Délibération portant création d'un poste d'adjoint d'animation à temps complet 11 - Délibération portant création d'un poste d'ETAPS principal de 2ème Classe à raison de 28h hebdomadaires 12 - Recrutement pour les opérations de recensement de la population 2026 13 - Régularisation foncière – Avenue de Provence / Rue du Nay 14 - Plan de restauration d’un registre de délibérations de la période 1531-1577 15 - Restauration des registres d’état civil anciens 16 - Service civique – Signature d’une convention de partenariat avec l’association « Osons Ici et Maintenant » 17 - Modification du règlement intérieur des salles Questions diverses