Conseil Municipal de Casteljaloux - Lundi 30 mars 2026

Conseil Municipal de la mairie de Casteljaloux - Lundi 30 mars 2026. Ordre du jour : 00:06:25 Approbation du procès-verbal du 27 février 2026 00:06:49 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal 00:09:16 Délégation au Maire de la décision de recourir à l'emprunt 00:10:50 Constitution des commissions municipales 00:15:40 Adoption du règlement budgétaire et financier 00:21:33 Fixation des indemnités de fonctions 00:24:12 Majoration des indemnités de fonctions 00:25:44 Frais de représentation du Maire 00:29:21 Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés 00:31:37 Élection des représentants de la commune au sein du Syndicat départemental Eau 47 00:38:08 Élection des représentants de la commune au sein du Syndicat départemental Territoire d'énergie Lot-et-Garonne 00:42:07 Élection des représentants de la commune au sein du SIVU Chenil fourrière de Lot-et-Garonne 00:46:14 Désignation des membres de la commission des impôts directs 00:50:30 Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'administration du collège Jean Rostand 00:51:14 Désignation des représentants de la commune au sein des Conseils d'école 00:53:13 Désignation d'un correspondant de défense 00:55:32 Fixation du nombre de membres au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) 00:57:16 Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS 01:01:12 Constitution de la commission d'appel d'offres (CAO) 01:06:01 Commission de délégation de service public - Délibération fixant les conditions de dépôt des listes 01:06:54 Élection de la commission de délégation de service public 01:11:10 Désignation d'un délégué des élus au Comité national d'action sociale (CNAS) 01:13:02 Désignation des représentants de la commune au sein de l'association Ciné 2000 01:14:04 Constatation de l'infructuosité de l'appel à concurrence pour le renouvellement de la délégation de service public du golf #Mairie #Casteljaloux #ConseilMunicipal #LotetGaronne