Conseil municipal du mardi 16 décembre 2025

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 16 décembre 2025 à 20h en salle Belle île. Ordre du jour sur www.laturballe.fr https://www.laturballe.fr/wp-content/... Délibérations 16:43 à 1:12:10 1 - Débat d’Orientation Budgétaire 2026 1:12:11 à 1:13:35 2 - Autorisation engagement des dépenses en investissement budget communal 1:13:36 à 1:14:42 3 - Montant définitif 2025 d’attributions de compensation 1:14:43 à 1:19:38 4 - Tarifs municipaux 2026 - Commune 1:19:39 à 1:20:38 5 - Tarifs municipaux 2026 – Budget annexe Cimetière 1:20:39 à 1:24:38 6 - Tarifs municipaux 2026 – Local ado – Commune 1:24:39 à 1:26:47 7 - Demande de subvention au titre des fonds concours de CapAtlantique La BauleGuérande Agglo pour l'exercice 2026 1:26:48 à 1:28:01 8 - Demande de subvention de l’Etat pour la réfection des halles du marché 1:28:01 à 1:37:07 9 - Demande de subvention de l’Etat pour les travaux de sécurité et de pérennité du groupe scolaire Jules Verne 1:37:08 à 1:38:50 10 - Subvention communale voyage scolaire Jules Verne 1:38:51 à 1:41:11 11 - Subventions communales aux écoles - Aides aux sorties scolaires 1:41:12 à 1:43:16 12 - Modification du tableau des effectifs 1:43:17 à 1:45:10 13 - Création d’emplois pour faire face aux besoins lies a des accroissements temporaires d’activité (ATA) – Exercice 2026 1:45:11 à 1:46:05 14 - Création d’emplois pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (ASA) – Exercice 2026 1:46:06 à 1:48:36 15 - Recours au contrat d’apprentissage – Rentrée scolaire 2026 16 - Révision du RIFSEEP (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise / IFSE – et complément indemnitaire annuel / CIA) 17 - Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police – modification 18 - Convention de partenariat entre les 15 communes de CapAtlantique La BauleGuérande agglo, l'agglomération et la Maison des Adolescents 19 - Renouvellement de la convention de partenariat – Relais Petite Enfance 20 - Approbation de la convention Etat/Commune pour le logements des travailleurs saisonniers 21 - Autorisation donnée au Maire d’exercer le droit de préemption urbain pour la parcelle AP40