Conseil communautaire - Mercredi 17 juin à 18h30

ORDRE DU JOUR : Désignation d’un secrétaire de séance ; 00. Communication des décisions prises par la Présidente par délégation du Conseil communautaire ; 00Bis Approbation du procès-verbal de la séance publique du 16 avril 2026 ; 00Ter Approbation du procès-verbal de la séance publique du 23 avril 2026 ; 00Quater Approbation du procès-verbal de la séance publique du 05 mai 2026 ; 01. Installation d’un nouveau conseiller communautaire titulaire ; 02. Installation d’un nouveau membre du Comité de Direction de l’Office de Tourisme ; 03. Création d’une Commission spéciale pour le Contrat Local de Santé (CLS) ; 04. Installation de nouveaux membres au Syndicat Mixte des Bassins Versants de l’Osse, de la Gélise et de l’Auzoue (SMBVOGA) ; 05. Installation de nouveaux membres dans les Commissions thématiques ; 06. Désignation d'un membre représentant la Vie Associative ; 07. Bureau valant conférence des maires ; 08. Règlement budgétaire et financier ; 09. Définition des amortissements ; 10. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Principal ; 11. Approbation de l’affectation du résultat du Budget Principal ; 12. Approbation du CFU 2025 du SPANC ; 13. Approbation de l’affectation du résultat du budget du SPANC ; 14. Approbation du CFU 2025 de la ZA de Valence sur Baïse ; 15. Approbation de l’affectation du résultat de la ZA de Valence sur Baïse ; 16. Approbation du CFU 2025 du budget annexe de l'Aérodrome de Herret ; 17. Approbation de l’affectation du résultat du budget annexe de l'Aérodrome de Herret ; 18. Approbation du CFU 2025 de Production photovoltaïque ; 19. Approbation de l’affectation du résultat du budget Production photovoltaïque ; 20. Approbation du CFU 2025 du budget de valorisation des CEE ; 21. Approbation de l'affectation des résultats du budget de valorisation des CEE ; 22. Approbation du CFU 2025 du budget du Service Commun ; 23. Approbation de l’affectation du résultat du budget du Service Commun ; 24. Décision Modification n°1 CCT ; 25. Décision Modification n°1 SPANC ; 26. Renouvellement de la ligne de trésorerie ; 27. Convention de coopération transitoire CCT et SMAGV MANEO ; 28. Création d'un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) ; 29. Remboursement frais élus ; 30. Avenant à la Convention d'adhésion Bureau d'Information et de Documentation (BInDoc) pour référent déontologue ; 31. Désignation d'un référent déontologue de l'élu local ; 32. Droit à la formation des Élus - Projet règlement intérieur ; 33. Modification des modalités de déclaration et de reversement de la taxe de séjour et catégorisation des gîtes d’étape ; 34. Questions diverses.