Conseil Municipal - séance du jeudi 12 décembre 2024

00:00:00 début de la vidéo 00:02:00 Début du conseil 00:04:44 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2024 00:05:04 2. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte-rendu 00:11:38 3. Location des équipements municipaux : tarifs 2025 00:14:51 4. Participation aux frais de fonctionnement : Sport et Vie Associative 00:17:16 5. Subventions sport jeunes et adultes de haut niveau - Année 2024 00:19:08 6. Attribution de subventions exceptionnelles 00:25:48 7. Bilan politique de la Ville 2023 00:45:15 8. Contrat de Ville : abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 00:58:41 9. Avenant Contrat de ville - Intégration Bailleur Aiguillon 00:59:25 10. Reversement des subventions CAF aux associations au titre de l'année 2023 01:00:55 11. Charte Ya d'ar Brezhoneg Niveau 3 : labellisation 01:05:50 12. Cession délaissé parcelle communale à Mane-El-Cuff 01:07:35 13. Convention de superposition d’affectations pour la gestion des routes d’intérêt communal sur le Domaine Public Fluvial de la Région Bretagne 01:12:18 14. Projet espace de convivialité 2025 01:20:39 15. Morbihan Énergies : Rapport d'activités 2023 01:23:20 16. Délégation du Conseil Municipal au Maire : compte rendu des virements de crédits 01:24:50 17. Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025 01:25:54 18. Tarifs publics locaux 2025 01:38:28 19. Tarification du Port 2025 01:39:44 20. Tarification du Camping 2025 01:41:47 21. Ouverture le dimanche en 2025 01:48:20 22. Adhésions aux associations : renouvellement 2025 01:49:24 23. Résultat cumule investissement suite au passage M57 01:50:16 24. Constitution de provisions pour créances douteuses - Budget Ville 01:51:16 25. Amortissement des comptes 21612 et 21622 01:52:45 26. Transfert instruments de musique vers l'EPCC TRIO...S 01:53:55 27. Approbation du protocole transactionnel entre la commune d’Hennebont et la société SRB 02:05:07 28. Garantie d'emprunt logements rue du Bourgneuf 02:11:23 29. Demande de garantie d'emprunt logements rue Joséphine Baker 02:13:30 30. Rapport Social Unique (RSU) 2023 02:20:40 31. Mise à jour du régime des Autorisations Spéciales d'Absence 02:24:36 32. Évolution des conditions de participation employeur au risque prévoyance et au risque santé 02:29:11 33. Instauration d'un nouveau régime indemnitaire pour la Police Municipale - ISFE 02:35:29 34. Revalorisation des montants de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) attribuée aux groupes fonctions 02:38:45 35. Création suppression, modification du tableau des emplois permanents 02:39:56 36. Vœu en soutien à la Fonderie de Bretagne