Conseil municipal - Ville de Melesse - 17 décembre 2025

Ordre du Jour Validation du procès-verbal du 19 novembre 2025. 1. Urbanisme : Schéma Départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2026-2031 – Avis de la commune. 2. Urbanisme : PLH 2026-2031 – Arrêt du projet – Avis des communes 3. Commande publique : Protocole d’accord transactionnel avec la société AXIMA Concept. 4. Finances : Budget principal – Décision modificative n° 1. 5. Finances : Budget principal – Autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2026. 6. Administration générale : Tarifs municipaux pour l’année 2026. 7. Associations : Mise à disposition des salles municipales et du matériel – Définition des modalités. 8. Associations : Demande de subvention dans le cadre des festivités de la Sainte-Barbe – Amicale des sapeurs-pompiers de Melesse. 9. Assainissement : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Collectif de la Ville de Melesse 2024. 10. Éducation : OGEC – Prise en charge de la rémunération des agents chargés de la surveillance au restaurant scolaire municipal. 11. Éducation : OGEC – Participation au coût des fluides pour le restaurant scolaire. 12. Éducation : Service d’information jeunesse – Convention d’entente. 13. Éducation : Subvention écoles 2025 – Projets transversaux. 14. Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Création d’un poste de technicien(ne) informatique (nouveau poste permanent). 15. Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Création d’un poste d’agent polyvalent du service bâtiment (poste permanent existant). 16. Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Modification de la durée hebdomadaire de deux emplois permanents d’agent de médiathèque à temps non complet. 17. Ressources Humaines : Tableau des effectifs 2026 : Création d’un poste d’agent de médiathèque (poste permanent existant). Décisions diverses Informations diverses