Conseil Communautaire de 25 juin 2026

0:00 - Début du Conseil Communautaire 👉 Délibération ADMINISTRATION 03:54 1/ Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires 👉 Délibération RESSOURCES HUMAINES 06:23 2/ Désignation d’un représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 👉 Délibération FINANCES 08:42 3/ Règlement budgétaire et financier – Nomenclature M57 12:10 4/ Compte Financier Unique 2025 42:00 5/ Affectation des résultats 2025 46:25 6/ Admission en Non-Valeur et créance éteinte 2026 50:38 7/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2025 52:21 8/ Office de Tourisme Bourgogne Coeur De Loire - Approbation du Budget Primitif 2026, du Compte Administratif 2025, et du Compte de gestion 2025 57:56 9/ Exercice 2026 - Décision modificative n° 1 👉 Délibération ACTION SOCIALE 01:12:45 10/ Signature d’une convention de financement Accueil de Loisirs Sans Hébergement extrascolaire de Neuvy sur Loire 👉 Délibération UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE 01:17:05 11/ Signature d’une convention de portage de repas à domicile avec le Foyer Logement Le Coteau des Vignes 👉 Délibération AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 01:23:15 12/ Désignation de représentants à la Fédération Nationale des SCoT 👉 Délibération SERVICES A L’ENVIRONNEMENT 01:25:40 13/ Désignation de représentants de Coeur de Loire à l’ASCOMADE 👉 Délibération GESTION ET PREVENTION DECHETS 01:27:58 14/ Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service Prévention, collecte et traitement des déchets 01:29:12 15/ Approbation de la convention de remboursement des frais de collecte et de traitement des déchets ménagers avec la CC de Puisaye-Forterre – Hameau de Maisons Neuves (Arquian) 👉 Délibération CYCLE DE L’EAU 01:30:44 16/ Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du Service Commun Assainissement Collectif 01:31:46 17/ Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif 01:32:45 18/ Proposition d’Avenant n°1 à la convention de mutualisation pour le poste d’animateur agroenvironnemental chargé de l’animation agricole entre le Contrat Territorial Vrille Nohain Mazou et le Contrat Territorial des Nièvres et du Riot 01:37:40 19/ Proposition d’avenant n°2 à la convention partenariale et financière pour l’inventaire des milieux humides sur le bassin versant du Nohain et du Mazou et demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne 01:39:38 20/ Approbation de la convention de participation financière avec le SMAEPA de la Région de Prémery pour l’étude préalable au transfert de la compétence assainissement collectif) 01:42:00 21/ Approbation de la convention avec la FREDON Bourgogne Franche-Comté relative aux actions coordonnées de régulation des populations de Rongeurs Aquatiques Envahissants pour l’année 2026 01:43:30👉 QUESTIONS DIVERSES _______ 👋 Retrouvez-nous sur Facebook @CCcoeurdeloire et sur Instagram @cc_coeurdeloire 🌐 Site internet : https://www.coeurdeloire.fr