Saint-Jean-d'Illac - Conseil municipal du 25 juin 2026 / Partie 2
// ORDRE DU JOUR // Délibération n° 2026-06-50 - Rapport d’activités 2025 de la communauté de communes Jalle Eau Bourde ; Délibération n° 2026-06-51 - Approbation du PLU ; Délibération n° 2026-06-52 - Dénomination de la voie desservant le parc d’activités SAS 3G IMMO ; Délibération n° 2026-06-53 - Renouvellement de la Commission Communale des impôts Directs (CCID) ; Délibération n° 2026-06-54 - Convention de servitude ENEDIS ; Délibération n° 2026-06-55 - Modification de la charte des conseils de quartier – Avenant n°1 relatif à la visibilité des partenaires ; Délibération n° 2026-06-56 - Désignation des élus référents des conseils de quartier ; Délibération n° 2026-06-57 - Tarifs du marché de Noël ; Délibération n° 2026-06-58 - Modification du règlement intérieur de l’espace Quérandeau ; Délibération n° 2026-06-59 - Adoption du règlement intérieur du centre associatif et culturel Joséphine BAKER ; Délibération n° 2026-06-60 - Subvention exceptionnelle pour l’ASI Volley ; Délibération n° 2026-06-61 - Subvention exceptionnelle à l’Association Couleur Kfé ; Délibération n° 2026-06-62 - Subvention exceptionnelle à l’Association Nashv'illac Country ; Délibération n° 2026-06-63 - Subvention exceptionnelle à l’Association UNSS du collège de l’Estey ; Délibération n° 2026-06-64 - Tarifs des spectacles pour la saison culturelle 2026 / 2027 ; Délibération n° 2026-06-65 - Organisation de l’accueil de mineurs étrangers dans le cadre du jumelage avec la commune de Noblejas « Espagne » ; Délibération n° 2026-06-66 - Mise à jour de la tarification du Parc de l’Entreprise et de l’Artisanat (PEA) ; Délibération n° 2026-06-67 - Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables ; Délibération n° 2026-06-68 - Créations de postes ; Délibération n° 2026-06-69 - Frais de déplacement et de mission des agents de la collectivité ; Délibération n° 2026-06-70 - Abrogation délibération indemnités kilométriques ; Délibération n° 2026-06-71 - Indemnités kilométriques intérieur de la commune ; Délibération n° 2026-06-72 - Abrogation de la délibération de principe de recrutement de personnel de remplacement ; Délibération n° 2026-06-73 - Délibération portant autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement pour l’ensemble des effectifs permanent de la collectivité ; Délibération n° 2026-06-74 - Environnement – Aéroport de Bordeaux-Mérignac consultation sur le projet d’arrêté portant restriction d’exploitation des vols de nuit ; Délibération n° 2026-06-75 - Mise à jour des règlements intérieurs des accueils collectifs de mineurs (ACM) – des stages et séjours – de la pause méridienne – de l’Espace jeunes – du multi accueil ; Délibération n° 2026-06-76 - Mise en œuvre du Service Public Petite Enfance (SPPE).

Saint-Jean-d'Illac - Conseil municipal du 25 juin 2026 / Partie 1

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