Conseil Municipal - mercredi 22 avril 2026 - Ville de Vaulx-en-Velin

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/... ou https://vaulx-en-velin.net/actualites... 1 - Actes de gestion - Ghizlane ZOUHAL - 12:37 2 - Adoption du règlement budgétaire et financier - Saïd YAHIAOUI - 15:10 3 - Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026 - Samah CHAOUI - 18:36 4 - Budget Primitif 2026 - Saïd YAHIAOUI - 29:01 5 - Clôture de l'autorisation de programme et crédits de paiement de l'aménagement de la place Noël Carmellino et de la nouvelle place de marché - Ghizlane ZOUHAL - 1:07:49 7 - Subventions aux associations - 2026 - Lucas BOGHOSSIAN - 1:18:06 8 - Subventions aux associations sportives - 2026 - Montassar JAOUADI - 1:35:50 9 - Attribution de subvention au CCAS au titre de l'exercice 2026 - Houria LAGOUNE - 1:4135 10 - Demande de subvention FAL FPH 2026 auprès de l'Etat - Nadyah ABDEL SALAM - 1:48:49 11 - Demande de subventions au titre de la DSIL - 2026 - Hüseyin KOYUNCU - 2:02:20 12 - Exercice du droit à la formation des élu(es) municipaux - Nadia ELAMRAOUI - 2:10:12 13 - Demande d'implantation d'une troisième micro crèche "Petit à Petons" - Avis du Conseil municipal - Vanessa VALENTIN SEPPA-TlTTY - 2:15:00 14 - Liste de contribuables pour la commission communale des impôts directs (CCID) - Adel HANACHI - 2:22:39 15 - Désignations des représentants de la Ville au sein des associations et des organismes extérieurs - Laetitia BERRIGUIGA - 3:06:00 16 - Désignations de représentants de la Ville au sein des centres sociaux - Lucas BOGHOSSIAN - 3:10:12 17 - Désignations des représentants de la Ville au sein des conseils des écoles maternelles et élémentaires - Isabelle BOISSY-DESSERT - 3:12:12 18 - Désignations de représentants de la Ville au sein des conseils d'administration des collèges et des lycées - Emmanuelle CANDELA - 3:18:52 19 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein de l'assemblée des propriétaires de l'association syndicale autorisée d'irrigation (ASAI) - Laich SALIMI - 3:21:33 20 - Désignation de représentants de la Ville au sein de la Mission Locale - Houria LAGOUNE - 3:23:44 21 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein de la maison des jeunes et de la culture (MJC) - Sournia ELAMRAOUI - 3:26:11 22 - Désignation de représentants de la Ville au sein de la maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMIE) - Amel JAOUADI 23 - Désignation des représentants de la Ville au sein de l'office municipal des sports (OMS) - Azzedine SOLTANI - 3:31:37 24 - Désignation des membres du collège "élus"- Conseil d'exploitation de l'Atelier Léonard de Vinci - Azzedine SOLTANI - 3:35:07 25 - Désignation des représentants de la commune de Vaulx-en-Velin Société d'économie mixte patrimoniale du Grand Lyon (SEM Patrimoniale) - Sofia LARIBI - 3:39:10 26 - Désignation des représentants de la ville de Vaulx-en-Velin - Société Publique Locale de Gestion des espaces publics Rhône amont (SEGAPAL) - Marius MUZAS - 3:41:53