Conseil Municipal du 04 Novembre 2025

Ordre du Jour: 1. Informations du Maire Rapport sur l'eau 2. Délibérations PV CM 23/09/2025 Renouvellement convention RGPD Renouvellement convention mutualisation de la fonction archives Maintien en vigueur du PLUIh Modification des statuts de l'Agglo Création réserve communal pour le Plan Communal de Sauvegarde Choix de l'Architecte du Patrimoine pour le Diagnostic Eglise Fond De Concours Patrimoine - diagnostic église DETR/DSIL pour mur école maternelle DM pour chapitre 012 Engagement des dépenses à hauteur de 25% des Dl 2025 Remboursement trop payé Taxe foncière (1 chèque) Subvention exceptionnelle à l'école maternelle de 800 € Portes du presbytère — participation de la Paroisse des 2 rives Convention de transfert dans le domaine public des voiries, réseaux et espaces verts du programme Nexity Devenir de l'allée du Pon 3. Informations et questions diverses 👉Pour retrouver le Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 Septembre 2025, cliquez ici : https://urlr.me/aQJkyP 👉Pour retrouver tous les Procès-Verbaux du Conseil Municipal, cliquez ici : https://urlr.me/K8c4wy Commune de Léry - Tout droits réservés - 2025