Conseil municipal de la Ville de Pontchâteau - 15.04.2026

05:55 Générique du conseil municipal 06:10 Désignation d’un secrétaire de séance 09:18 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2026 AFFAIRES GENERALES 12:25 Détermination du montant des indemnités de fonctions des élus 19:44 Majorations des indemnités de fonctions des élus 21:02 Exercice du droit à la formation des élus 24:16 Détermination des délégations du Conseil Municipal au Maire 32:09 Création des commissions municipales et détermination de leur composition 45:45 Fixation du nombre de sièges au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale 45:06 Election de la moitié des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale 59:10 Désignation des représentants au conseil municipal au sein des organismes extérieurs 1:00:37 Désignation du Correspondant Défense de la Commune 1:01:22 Désignation du Correspondant Incendie et secours de la Commune 1:04:29 Adhésion de la Commune à l’Association Fédérative départementale des Maires et Présidents de Communautés de Loire-Atlantique (AMF 44) 1:05:03 Adhésion de la Commune à l’association des Maires de la région Ouest de la Loire-Atlantique 1:05:39 Adhésion de la Commune à l’association BRUDED et désignation des représentants 1:06:42 Adhésion de la Commune à l’Office Communautaire des Sports du Pays de Pont-Château – Saint-Gildas-des-Bois et désignation des représentants 1:08:07 Adhésion à l’Office Municipal des Sports et désignation du représentant 1:08:42 Adhésion de la Commune au Groupement de défense sanitaire de Loire-Atlantique (GDS) 1:09:25 Adhésion de la Commune au Syndicat Mixte E-Collectivités et désignation du représentant 1:11:11 Adhésion de la Commune à l’Établissement Public de Coopération Culturelle MIXT et désignation du représentant 1:11:51 Adhésion de la Commune à la Maison de l’Europe Nantes et désignation du représentant 1:12:32 Adhésion de la Commune à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) du Brivet Sillon et désignation des représentants 1:13:22 Désignation des représentants de la Commune au Syndicat Territoire d’énergie Loire-Atlantique (TE44) 1:14:08 Désignation des représentants de la Commune au sein de Loire-Atlantique Développement SPL 1:14:48 Désignation des délégués de la Commune au Syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière 1:15:26 Désignation du délégué de la Commune à la Commission Syndicale de Grande Brière Mottière 1:15:57 Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’administration du lycée polyvalent Alice Milliat 1:16:29 Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’administration du collège Frida Kahlo 1:17:02 Désignation du représentant de la Commune au conseil d’école de l’école publique maternelle Charles Perrault 1:17:30 Désignation du représentant de la Commune au conseil d’école de l’école publique Charlie Chaplin 1:18:03 Désignation du représentant de la Commune au conseil d’école de l’école publique du Chat Perché 1:18:26 Désignation du représentant de la Commune au conseil d’administration de l’OGEC de l’école Notre-Dame-de-Lourdes 1:19:32 Désignation du représentant de la Commune au conseil d’administration de l’OGEC de l’école Saint-Joseph 1:20:30 Désignation du représentant de la Commune à la Commission Locale d’Insertion et de l’Emploi (CLIE) du Conseil Départemental de Loire Atlantique 1:21:05 Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’administration de CAPHLAN (Co opération d’Accompagnement Publique du Handicap en Loire-Atlantique Nord) 1:21:40 Désignation du représentant de la Commune au Conseil de la vie sociale de l’EHPAD Le Prieuré 1:22:10 Désignation du représentant de la Commune à l’association Club Soleil d’Automne 1:22:40 Désignation des délégués de la Commune au Comité Local pour l’Emploi (CLE) du projet Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) 1:23:54 Désignation du représentant de la Commune au conseil d’administration de l’association ESPACEA 1:24:30 Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’association Accès Réagis 1:25:26 Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration de l’association PACTES 1:26:45 Désignation du représentant de la Commune au collège des collectivités locales de la Mission Locale Rurale du Sillon 1:27:04 Désignation du représentant de la Commune au Conseil national des villes et villages fleuris 1:27:34 Désignation du référent de la Commune auprès de l’association Polleniz 1:28:07 Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du Comité de jumelage et d’échanges internationaux de Pont-Château 1:29:25 Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du Comité d’organisation de la Foire exposition de Pont-Château (COFEP) 1:30:05 Désignation des représentants de la Commune au conseil d’administration du Comité pour l’organisation du cyclo-cross Suite des points votés par visionnage libre, Youtube ne permettant pas plus de caractères d'écriture -