Conseil Municipal du 28 février 2025

CM 28/02/2025 1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL - Thierry NOGUET, Maire - 03:46 2 - INSTALLATION NOUVELLE CONSEILLÈRE MUNICIPALE - Thierry NOGUET, Maire - 04:15 3 - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET PRINCIPAL - Pascal EVAIN, Adjoint aux Finances & Marchés Publics - 05:46 4 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET PRINCIPAL - Pascal EVAIN, Adjoint aux Finances & Marchés Publics - 32:25 5 - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - Pascal EVAIN, Adjoint aux Finances & Marchés Publics - 35:18 6 - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET ANNEXE « PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE » - Pascal EVAIN, Adjoint aux Finances & Marchés Publics - 37:24 7 - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET ANNEXE « PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ PHOTOVOLTAÏQUE » - Pascal EVAIN, Adjoint aux Finances & Marchés Publics - 38:58 8 - PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 - Pascal EVAIN, Adjoint aux Finances & Marchés Publics - 41:08 9 - TABLEAU DES EFFECTIFS / MISE À JOUR ET MODIFICATION - Didier TALBOURDEL, Adjoint aux Ressources Humaines - 57:54 10 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2023 – PRÉSENTATION - Didier TALBOURDEL, Adjoint aux Ressources Humaines - 01:01:15 11 - PROTOCOLE D’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX – MODIFICATION DE L’ANNEXE DU SERVICE MÉDIATHÈQUE - Didier TALBOURDEL, Adjoint aux Ressources Humaines - 01:04:37 12 - ARMEMENT LÉTAL DE LA POLICE MUNICIPALE - Thierry NOGUET, Maire - 01:10:08 13 - RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PORTUAIRE « AOT RIVE DU BRIVET » - Michel MOLIN, Adjoint à l’Urbanisme - 01:31:20 14 - MUTATIONS FONCIÈRES : CESSION / ACQUISITION « RUE JEAN-BAPTISTE CURET » - Michel MOLIN, Adjoint à l’Urbanisme - 01:33:36 15 - MUTATIONS FONCIÈRES : CESSION CISN À LA COMMUNE – A 300 ET 307 « RUE DE L’ISLE DE GRON » - Michel MOLIN, Adjoint à l’Urbanisme - 01:36:15 16 - MUTATIONS FONCIÈRES 2024 : BILAN DES CESSIONS - ACQUISITIONS - Michel MOLIN, Adjoint à l’Urbanisme - 01:38:38 17 - ÉTAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS DES ÉLUS VERSÉES EN 2024 - Thierry NOGUET, Maire - 01:40:36 18 - TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE – AVANTAGES EN NATURE - Thierry NOGUET, Maire - 01:42:39 19 - RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 DE LA SPL SONADEV TERRITOIRES PUBLICS / INFORMATION - Thierry NOGUET, Maire - 01:47:00 20 - RAPPORT D’ACTIVITÉS 2023 DE LA STRAN / INFORMATION - Thierry NOGUET, Maire - 01:48:18 21 - COMPTE RENDU DE DÉCISIONS – ARTICLE L.2122-22 DU CGCT - Thierry NOGUET, Maire - 01:49:12 22 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTESOBSERVATIONS DEFINITIVES CONCERNANT LE CONTROLEDES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA REGION NAZAIRIENNE ET DE L’ESTUAIRE (CARENE) POUR LES EXERCICES 2019 ET SUIVANTS - Thierry NOGUET, Maire - 01:51:49