Conseil municipal de Jarville-la-Malgrange / Lundi 6 octobre 2025

ORDRE DU JOUR • Désignation du secrétaire de séance. • Adoption du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2025. • Communication des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. RAPPORTEUR : Monsieur MATHERON, Maire 1. Développement économique et touristique Pôle territorial des industries culturelles et créatives Adhésion à l’association de préfiguration de la SCIC 2. Domaine et patrimoine Dénomination de « L’Atelier » au nom d’André BAILLY, Maire de Jarville-la-Malgrange de 1995 à 2008, Maire honoraire 3. Domaine et patrimoine Dénomination d’un lieu public à Jarville-la-Malgrange RAPPORTEUR : Monsieur ANCEAUX, Premier Adjoint 4. Désaffectation, déclassement du domaine public et vente de la parcelle AC 490 dans le cadre de l’opération d’aménagement d’un pôle métropolitain de l’économie circulaire par la Métropole du Grand Nancy RAPPORTEUR : Monsieur GIACOMETTI, Adjoint 5. Finances locales Autorisation de programme et de crédits de paiement 6. Finances locales Décision budgétaire modificative n°1 au budget 2025 7. Institutions et vie politique Mandats spéciaux et remboursements de frais RAPPORTEUR : Monsieur ANCEAUX, Premier Adjoint 8. Communication n°1 Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SOLOREM RAPPORTEUR : Monsieur MATHERON, Maire 9. Communication n°2 Rapport d’activité 2024 de la Métropole du Grand Nancy RAPPORTEUR : Madame WUCHER, Adjointe 10. Communication n°3 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement de la Métropole du Grand Nancy 11. Communication n°4 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Métropole du Grand Nancy 12. Communication n°5 Rapport annuel de développement durable 2024 de la Métropole du Grand Nancy