Conseil municipal du 1 juillet 2026 - Partie 2

0:00 : Début 0:33 : Délibération 1 : Réf 2026/07/1 Nouvelle politique tarifaire scolaire et jeunesse. 18:08 : Délibération 2 : Réf 2026/07/2 Règlement des Accueils Collectifs de Mineurs. 21:31 : Délibération 3 : Réf 2026/07/3 Autorisation donnée à Madame le Maire de signer les lots n°1 à 6 de la consultation n°2026-08 relative à la réalisation de travaux d'entretien, de grosses réparations, de rénovation et de construction des bâtiments communaux. 24:11 : Délibération 4 : Réf 2026/07/4 Autorisation donnée à Madame le Maire de signer les lots n°1 et n°2 de la consultation n°2026-10 relative aux prestations de nettoyage des bâtiments communaux. 31:21 : Délibération 6 : Réf 2026/07/6 Garantie emprunt RATP Habitat (acquisition de 39 logements sociaux). 37:32 : Délibération 7 : Réf 2026/07/7 Garantie d’emprunt I3F (réhabilitation 322 logements sociaux). 52:20 : Délibération 8 : Réf 2026/07/8 Modification du règlement de fonctionnement EAJE 1:05:16 : Délibération 9 : Réf 2026/0/9 Autorisation pour implantation d’une micro-crèche privée au sein du quartier Sémard. 1:24:25 : Délibération 10 : Réf 2026/07/10 Attribution des subventions aux associations locales, aux coopératives scolaires, aux classes transplantées et aux foyers socio-éducatifs des établissements scolaires pour l’année 2026. 1:32:24 : Délibération 11 : Réf 2026/07/11 Attribution d'une subvention à l’association LES SAINTCYRIENNES pour l’année 2026. 1:33:28 : Délibération 12 : Réf 2026/07/12 Attribution d'une subvention à l’association HISTOIRE ET PATRIMOINE pour l’année 2026. 1:34:26 : Délibération 13 : Réf 2026/07/13 Attribution d'une subvention à l’association ECOLE DE MUSIQUE DE SAINT-CYR-L'ECOLE pour l’année 2026. 1:42:03 : Délibération 14 : Réf 2026/07/14 Foyer d’hébergement Résidence la Colline. Désignation d’un représentant de la commune. 1:44:30 : Délibération 15 : Réf 2026/07/15 Comité Local des Transports du Bassin de Saint-Quentin-en-Yvelines. Représentation de la commune. 1:45:37 : Délibération 16 : Réf 2026/07/16 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Comité stratégique de la Société des Grands Projets. 1:46:27 : Délibération 17 : Réf 2026/07/17 Groupement d’intérêt public « Yvelines coopération internationale et développement » : désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour représenter la commune. 1:47:21 : Délibération 18 : Réf 2026/07/18 Modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour la filière police. 1:54:05 : Délibération 19 : Réf 2026/07/19 convention liant la Ville à la SNCF à fins d’interventions de cheminots en milieu périscolaire à Saint-Cyr-l’Ecole. 2:01:32 : Délibération 20 : Réf 2026/07/20 Demande de subvention auprès d’Ile-De-France Mobilité pour création d’une voie réservée aux bus avec lecteur automatisée des plaques d’immatriculation Voie Georges Danton. 2:10:59 : Délibération 21 : Réf 2026/07/21 Convention tripartite de mise à disposition des installations sportives communales entre la commune de Saint-Cyr-l’Ecole, la Région Ile-de-France et le lycée Jean Perrin. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 27 mars 2026. Application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.